Déposée le 2 janvier 2012 par madame Gherardi-Pouthier Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Secteur religieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est madame Gherardi-Pouthier Sophie domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gherardi-Pouthier Sophie domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France.
La marque Secteur religieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secteur religieux est expirée depuis le 2 janvier 2022.
Gherardi-Pouthier Sophie a également déposé les autres marques suivantes : Fait religieux
Mme Gherardi-Pouthier Sophie - 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France
Mme Gherardi-Pouthier Sophie - 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683035 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; cartes ; calendriers ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs.
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